Politique de confidentialité

Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données collectées sur ce site est l'équipe éditrice Cubora (M. Choplain et A. Labous, 06560 Valbonne, France).
Contact : cubora3d@gmail.com

Données collectées

• Mesure d'audience anonyme via Vercel Web Analytics : pages visitées, navigateur, pays, type d'appareil. Aucun cookie, aucune adresse IP stockée durablement, aucune donnée nominative.
• Demandes de contact et d'étude envoyées par e-mail à cubora3d@gmail.com : nom, e-mail, contenu du message et pièces jointes. Ces données sont collectées uniquement lorsque vous initiez vous-même la prise de contact.
• Plans et études : les plans de plateaux que vous nous transmettez pour une étude (DWG, PDF ou image), les informations qui les accompagnent (adresse du plateau, effectif visé, contraintes) et les études que nous en tirons. Ces documents concernent des locaux professionnels ; un plan peut toutefois porter des noms ou des coordonnées, dans son cartouche par exemple. Votre plan ne sert qu’à votre étude : nous le lisons avec l’aide d’outils d’intelligence artificielle (Claude, d’Anthropic), nous ne le transmettons à aucun autre client ni partenaire, et vous pouvez nous demander de le supprimer à tout moment.
• Espace client : pour les utilisateurs que nos clients professionnels (brokers, aménageurs, foncières) invitent sur la plateforme, l'adresse e-mail de connexion, à laquelle nous envoyons un lien de connexion, ainsi que les noms des clients et des plateaux et les études publiées.

Finalités et base légale

• Mesure d'audience : amélioration du site, intérêt légitime de l'éditeur (article 6.1.f du RGPD). Les statistiques sont anonymisées et ne nécessitent pas de consentement préalable, conformément à la position de la CNIL sur les outils de mesure d'audience exemptés.
• Demandes de contact : exécution de mesures précontractuelles à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
• Plans et études : réalisation de l'étude que vous nous demandez, mesure précontractuelle prise à votre demande pendant la phase pilote, puis exécution du contrat avec nos clients professionnels (article 6.1.b du RGPD).
• Espace client : exécution du contrat avec nos clients professionnels (article 6.1.b du RGPD).

Durées de conservation

• Statistiques anonymes : 25 mois maximum, conformément aux recommandations CNIL.
• Demandes de contact : 3 ans à compter du dernier échange.
• Plans et études : le temps de l'étude et de nos échanges sur votre projet, et au plus 3 ans après le dernier échange. Ils sont supprimés plus tôt sur simple demande.
• Espace client et données des projets de nos clients : durée du contrat, prolongée le cas échéant des obligations légales applicables.

Destinataires

Les données ne sont pas vendues, ni partagées avec des tiers à des fins commerciales, et vos plans ne sont transmis à aucun autre client ni partenaire. Elles peuvent être traitées par les prestataires techniques suivants, dans le strict cadre nécessaire au fonctionnement du service :

• Vercel Inc. (hébergement applicatif, États-Unis, soumis aux clauses contractuelles types de l'UE)
• Supabase Inc. (base de données et stockage, datacenter Francfort, Union européenne)
• Anthropic (lecture des plans à l'aide de l'intelligence artificielle Claude ; données traitées aux États-Unis)
• Google (messagerie Gmail, qui reçoit vos e-mails et vos plans)

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en écrivant à cubora3d@gmail.com.

Réclamation

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.